optimisez votre portefeuille de brevets

Le coût de la PI

La projection des coûts d’un portefeuille brevets

Développer et maintenir une politique efficace de protection industrielle est un investissement en ressources humaines et financières. Pour nombre de petites et moyennes organisations, il est important de pouvoir estimer le poids financier que vont représenter dans le temps  les décisions prises en termes de stratégie de PI (nouveau dépôt, abandon, extension, …).

Il est toujours possible de faire établir un budget pour l’année à venir pour le maintien de son portefeuille. C’est un calcul spot, généralement effectué par une société spécialisée ou par le Cabinet de conseil en PI de l’entreprise. Ce résultat permet de budgéter les sommes pour l’exercice à venir. Il a un coût  et ne permet pas d’avoir une vision dynamique à long terme.

Le véritable besoin est de pouvoir quantifier l’impact budgétaire de la stratégie adoptée sur une vision moyen et long terme.

Mais l’impact financier d’un dépôt ou d’une extension ne se réduit pas au montant des annuités qu’il faudra ou non régler pour maintenir le brevet en vigueur.

Il existe des variables non prévisibles (gestion de litiges éventuels, nombre de lettres officielles qui seront émises par les examinateurs nationaux lors des entrées en phases nationales, frais de CPI…) qui vont impacter de manière importante le budget lors du déroulement de la procédure. Il n’est donc pas possible d’avoir un modèle permettant de chiffrer avec précision le poids budgétaire de chaque décision.

On peut cependant considérer que le budget d’un portefeuille brevet est la  somme de deux composantes. La première est mathématiquement prévisible et ne dépend que de l’âge du brevet, de sa couverture géographique et du montant des taxes en vigueur dans chaque pays concerné. La deuxième peut être considérée comme la multiplication de la première par un ratio moyen qui englobe l’ensemble des frais non prévisibles. Cette deuxième composante est propre à l’environnement du portefeuille brevet. Imprécise par nature, elle se révèle par contre relativement stable, ceci d’autant plus que le portefeuille est large. Elle dépend du secteur de l’entreprise, de son environnement concurrentiel, de son niveau de sous-traitance pour la gestion de la procédure.

Cette approche ne permet pas une projection « comptable » du budget de portefeuille mais permet d’affiner suffisamment  les estimations d’impact budgétaire, d’effectuer des simulations et de dégager des tendances  pour appuyer les choix stratégiques de maintien de portefeuille à long terme.

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